CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (CGU)
L'exploitant désignant Audrey Labrot
UTILISATION DU SITE, LIMITATION DES RESPONSABILITES
Le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès au Site notamment par l'internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que des fournisseurs d'accès internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter au site.
Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.
CREATION DE L'ESPACE CLIENT
Pour passer une commande sur le Site, le Client doit au préalable créer son espace client personnel. Une fois créé, poir y accéder, le Client doit s'identifier en utilisant son identifiant et son mot de passe secret, personnel et confidentiel. Il appartient au Client de ne pas communiquer son identifiant et son mot de passe. Chaque Client s'engage en outre à informer sans délai l'Exploitant dans l'hypothèse d'une perte, d'un détournement ou de l'utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.
Le Client s'engage lors de son inscription à:
- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dane le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
- maintenir à jour les données d'inscription en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour.
Le client s'engage en outre à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illicites ou répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou constitutives d'usurpation d'identité) ou encore nuisibles (tels que les virus). Dans le cas contraire, l'Exploitant sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès du Client au Site à ses torts exclusifs.
PASSATION DE COMMANDE
Au moment de passer commande, le Client doit sélectionner les produits choisis, les ajouter à son panier en indiquant les produits sélectionnés. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger le contenu de son panier, avant de le valider.
Le Client s'engage à lire les Conditions Générales de Vente alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et les éventuels frais de livraison et de rétractation préalable au paiement de sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LICENCE D'UTILISATION DU SITE
L'exploitant est seul titulaire de tous les éléments présents sur le Site, notamment et sans limitation, de tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, identité visuelle, base de données et autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations qui sont protégées par les lois et règlements français et internationaux relatifs notamment à la propriété intellectuelle. En conséquence, aucun des éléments du Site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un Client ou par un tiers, quels que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu'ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l'autorisation préalable exprès et écrite de l'Exploitant au cas par cas, et le Client est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.
FONCTIONNEMENT ET SECURITE
le Client reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur internet. Ainsi, l'Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mise à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation.
l'Exploitant ne peut être tenue pour responsable de l'utilisation qui serait faite du Site et de ses services par les clients en violation des présentes Conditions Générales et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un Client ou à un tiers. En particulier, l'Exploitant ne peut être tenue pour responsable des fausses déclarations faites par un Client et de son comportement vis-à-vis des tiers. Dans le cas où la responsabilité de l'Exploitant serait recherchée à raison d'un tel comprtement d'un de ses Clients, ce dernier s'engage à garantir l'exploitant contre toute condamnation prononcée à son encontre ainsi qu'à rembourser l'Exploitant de l'ensemble des frais, notamment les honoraires d'avocats, engagés pour sa défense.
LIENS HYPERTEXTES
les liens hypertextes pouvant être disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par l'Exploitant. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du Client, afin de faciliter l'utilisation des ressources disponibles sur l'internet. Si le Client utilise ces liens, il quitterq le Site et acceptera alors d'utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent.
Le Client reconnait que l'Exploitant ne contrôle ni ne contribue en aucune manière à l'élaboration des conditions d'utilisation et/ou du contenu s'appliquant à ou figurant sur ces sites tiers.
En conséquence, l'Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque façon que ce soit du fait de ces liens hypertextes.
En outre, le Client reconnait que l'Exploitant ne saurait cautionner, garantir ou reprendre à son compte tout ou partie des conditions d'utilisation et/ou du contenu de ces sites tiers.
L'Exploitant invite le Client à lui signaler tout lien hypertexte présent sur le Site qui permettrait d'accéder à un site tiers proposant du contenu contraire aux lois et/ou aux bonnes moeurs.
Le Client ne pourral pas utiliser et/ou insérer de lien hypertexte pointant vers le site sans l'accord écrit et préalable de l'Exploitant au cas par cas.
En s'inscrivant sur le site, le Client confirme avoir pris connaissance des Conditions Générales et les accepter, le rendant contractuellement lié par les termes des présentes Conditions Générales .